Animaux
Guide des démarches : Particuliers - Animaux
Questions ? Réponses !
- Quelle est la liste des chiens susceptibles d'être dangereux ?
- Dans quelles conditions peut-on voyager avec son chat ou son chien en Europe ?
- Le propriétaire d'un animal domestique doit-il souscrire une assurance spéciale ?
- Une clause du contrat de location peut-elle interdire la présence d'animaux dans le logement du locataire ?
Services en ligne
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TéléRuchers : déclaration en ligne de ruchers
[Téléservice]
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Demande d'autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques
[Format pdf]
[Formulaire - Cerfa n°12447*01]
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Déclaration de marquage d'un animal d'espèce non domestique
[Format pdf]
[Formulaire - Cerfa n°12446*01]
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Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèce non domestiques dans un élevage d'agrément
[Format pdf]
[Formulaire - Cerfa n°12448*01]
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Demande d'autorisation de transport de spécimens d'espèces animales protégées
[Formulaire - Cerfa n°11629*02]
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Déclaration de détention et d'emplacement de rucher
[Formulaire - Cerfa n°13995*01]
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Demande d'autorisation de transport en vue de relacher dans la nature des spécimens d'espèces animales protégées
[Formulaire - Cerfa n°11630*02]
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Demande de dérogation pour la capture ou l'enlèvement, la destruction, la pertubation intentionnelle de spécimens d'espèces animales protégées
[Format pdf]
[Formulaire - Cerfa n°13616*01]
Pour en savoir plus
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Animal de compagnie
Ministère en charge de l'économie
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Voyager en avion avec son animal de compagnie
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
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Vivre avec un animal de compagnie
[Format pdf]
Ministère en charge de l'agriculture et de la pêche
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Détention ou acquisition d'un animal non domestique par un particulier
Ministère en charge de l'environnement
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Puce obligatoire pour les chevaux
Ministère en charge de l'agriculture et de la pêche
  Service d'Information Publique |
